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Marques déposées par monsieur AMIEL Jean-Noël
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Académie Francophone de PNL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie Francophone de PNL
M. AMIEL Jean-Noël
ECOLE FRANCAISE DES MEDECINES DOUCES, EURL

Numéro de dépôt :
4088718
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2024
Académie Francophone de PNL de AMIEL Jean-Noël

Présentation de la marque Académie Francophone de PNL

Déposée le 5 mai 2014 par monsieur AMIEL Jean-Noël et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECOLE FRANCAISE DES MEDECINES DOUCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Académie Francophone de PNL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Les déposants sont monsieur AMIEL Jean-Noël domicilié(e) 12 Avenue Mont-Louis - 31240 - L'UNION - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECOLE FRANCAISE DES MEDECINES DOUCES domicilié(e) 8 IMPASSE DE RATALENS - 31240 - SAINT-JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMIEL Jean-Noël domicilié(e) 12 Avenue Mont-Louis - 31240 - L'UNION - France.

La marque Académie Francophone de PNL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Francophone de PNL est expirée depuis le 5 mai 2024.


M. AMIEL Jean-Noël - 12 Avenue Mont-Louis - 31240 - L'UNION - France

ECOLE FRANCAISE DES MEDECINES DOUCES, EURL - 8 IMPASSE DE RATALENS - 31240 - SAINT-JEAN - France - SIREN 7


M. AMIEL Jean-Noël - 12 Avenue Mont-Louis - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de médecine alternative.